Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDÉ PAC
DEPAC CADEAUX PUBLICITÉ société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3313336
Date de dépôt :
17/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/09/2014
IDÉ PAC de DEPAC CADEAUX PUBLICITÉ

Présentation de la marque IDÉ PAC

Déposée le 17 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPAC CADEAUX PUBLICITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « IDÉ PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEPAC CADEAUX PUBLICITÉ domicilié(e) ZAC de la Baudinière, 11, rue de la Baudini,44470 THOUARÉ SUR LOIRE - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 931 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque IDÉ PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDÉ PAC est expirée depuis le 17 septembre 2014.

DEPAC CADEAUX PUBLICITÉ a également déposé les autres marques suivantes : TM FASHION , IDE PAC , TRIMARTOLOD , Euro Tee C , TRI MARTOLOD AUTHENTIC BREIZH , FIL D'ECUME , TEAM MASTER , EQUIT-COTON Vivons Equitable


DEPAC CADEAUX PUBLICITÉ société à responsabilité limitée - ZAC de la Baudinière, 11, rue de la Baudini,44470 THOUARÉ SUR LOIRE - 44470 - France - SIREN 341931905


Cabinet VIDON - Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Coutellerie, couteaux, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères). Horloges, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, cabinets [boites] d'horloges, horloges électriques, aiguilles [horlogerie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie]. Montres, boîtiers à montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verre de montres, montre-bracelets, porte-clefs de fantaisie. Crayons, porte crayons, taille crayons électriques ou non électriques, mines de crayons, stylos, billes pour stylos, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; supports pour photographies ; prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Sacs, à savoir, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de toile, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sac-housses pour vêtements pour le voyage. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-documents, mallettes pour documents, mallettes, cartables ; portes cartes [portefeuille], serviettes [maroquinerie], étuis pour clefs [maroquinerie], serviettes d'écolier, sacoches pour porter les enfants, trousses de voyage, coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », boîtes en cuir ou en carton-cuir ; étuis pour clefs [maroquinerie] ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir]. Bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, bouteilles réfrigérantes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir, couvertures de lits, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lits, draps, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, housses d'oreillers, tissus à usage textile. Vêtements, bandanas [foulards], chemises, chemisettes, châles, chandails, chaussettes, cravates, coupe-vent, casquettes, foulard, gants, gilets, jupes, maillots, maillots de bain, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, robes, robes de chambres, sweatshirt, tabliers, tee-shirt, tricots, vareuses, vestes, vêtements de cuir ; chaussures, sandales de bain, souliers de bain, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, sandales. Chapellerie, bonnets de bain, casquettes. Peluches. Briquets pour fumeurs. Publicité, agences de publicités, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques, service de conseils aux entreprises dans le développement de leur communication commerciale, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], courrier publicitaire, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, promotion des ventes pour des tiers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).